LA REGLEMENTATION

L’alcool au travail peut être une réelle problématique pour les employeurs et avoir des répercussions sur la vie de l’entreprise. Qu’il s’agisse d’une ébriété occasionnelle ou d’un alcoolisme chronique de la part d’un salarié, l’alcool augmente singulièrement les risques d’accidents professionnels. Pour y faire face, les employeurs peuvent mettre en place un cadre spécifique sur lequel s’appuyer.

Il est des situations de la vie quotidienne pour lesquelles disposer d’une voiture est indispensable : aller faire ses courses, emmener ses enfants à l’école, trouver un emploi… La voiture sans permis (VSP) représente une alternative idéale pour les personnes ne pouvant – ou ne souhaitant – pas passer le permis de conduire. Qui peut conduire ce type de véhicules ? Que prévoit la loi concernant l’alcool au volant d’une voiture sans permis?

Dans l’objectif de renforcer la sécurité routière et de lutter contre la conduite sous l’emprise de l’alcool, les pouvoirs publics encouragent depuis plusieurs années l’auto-dépistage. En incitant les conducteurs à contrôler leur alcoolémie avant de prendre la route, le Gouvernement souhaite responsabiliser tout un chacun quant à la consommation d’alcool au volant. Ainsi, à compter du 1^er juillet 2021, une nouvelle mesure de santé publique entre en vigueur : les commerces de boissons alcoolisées et notamment les cavistes, doivent systématiquement proposer des éthylotests à la vente.

En France, l’alcool au volant est fortement encadré par la loi. La mesure retenue pour juger si une personne est apte ou non à reprendre la route est l’alcoolémie, c’est-à-dire le taux d’alcool présent dans le sang du conducteur. L’alcoolémie se mesure dans l’air expiré, au moyen d’un éthylotest, ou directement dans le sang, par une analyse sanguine.

Les lois sur l’alcool au volant prévoient que tout contrôle des forces de l’ordre peut donner lieu à un dépistage d’alcoolémie. Les sanctions contre l’alcool au volant diffèrent ensuite, selon le taux d’alcool mesuré chez le conducteur.

La consommation d’alcool au travail est limitée par une réglementation ; son but est notamment d’éviter les accidents. Quelles sont les règles applicables et comment les faire respecter ? Quels sont les droits et devoirs de chacun, employeur et salariés ? Comment mettre en place une politique de prévention efficace et acceptée par tous ? Quelles sont les conséquences des infractions ?